Jean-Claude Rivier


De: Rivier (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Groupe:
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Rivier (Jean-Claude)
association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national des assurances
Au titre des représentants des assurés
Désignés par le Conseil national de la consommation
Groupe:
date_debut="1993-09-25"
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Rivier (Jean-Claude)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-l du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Rivier (Jean-Claude)
(Association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale)
Objet:
membre du Conseil national des assurances
au titre des représentants des assurés et
sur proposition du Conseil national de la consommation
Remplace:Mme Lahaye (Frédérique)
Groupe:
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Rivier (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Remplace:Mme Lahaye (Frédérique)
Groupe:
nomination
29 Août 199229/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.